Mentions légales

Objet du site

ce site a pour objet la promotion et la vente des produits importés par la société MELPAS

Conception, réalisation et hébergement

La conception, la réalisation et le développement du site sont assurés par la société :    

CAPLOGIK 3300 chemin de russan  30000 Nimes tel : 06 80 758 857  contact@caplogik.com

Propriété

Ce site est protégé par les lois de la propriété intellectuelle et appartient à la société MELPAS.  La société MELPAS est propriétaire des bases de données composant ce site.

L'ensemble de ce site (code, charte graphique et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et, d'une manière générale, sur la propriété intellectuelle.

La société MELPAS est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment le code, les textes, les données, les images, les photos, les musiques et les vidéos. Tous les droits, dont en particulier les droits d'exploitation, les droits de reproduction et d'extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d'adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à la société MELPAS, et à ses éventuels ayants droits - et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l'intégration dans ce site, par la société, de leurs œuvres de quelque nature qu'elles soient.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, quel qu'il soit, et par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de la société MELPAS est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 - 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques et logos du présent site et de la société MELPAS sont la propriété de leurs auteurs: toute reproduction ou utilisation est interdite.

·  EURL MELPAS

·  SIRET : 502 787 690 RCS Nimes

·  Capital social : 8 000 €

·  Adresse: 2, rue des Remparts 30620 BERNIS

·  Tel: 04 34 28 74 88

·  Gérant et responsable du contenu : Mme Milagros DUFORESTEL